Domaine.info   se fait régulièrement l’écho des affaires de cybersquatting. Nous avons récemment proposé un dossier complet sur ce sujet. Véritable fléau du net le cybersquatting n’est pas à prendre à la légère, voilà pourquoi domaine.fr vous invite à protéger votre nom de domaine.

Contre toute attente, les noms de domaine n’ont pas de statut juridique précis. Ainsi, au gré des affaires, les juges appliquent de façon épisodique certains principes régissant les signes distinctifs. Lorsque deux noms de domaine sont en conflit, les juges se réfèrent à la date de l’enregistrement du nom de domaine à titre de marque et des signes distinctifs. Autrement dit, en matière de cybersquatting, ponctuellement, on donne raison à celui qui a enregistré en premier son nom de domaine. Chose simple, direz-vous, mais que pensez de l’affaire Le Parisien contre The Parisienne.

Récemment, le journal Le Parisien a assigné le blog "The Parisienne" en justice pour contrefaçon. Le quotidien estime que l’auteure du blog utilise un nom trop proche de son mensuel féminin "La Parisienne". Le quotidien exige l’abandon de l’URL   du blog, son transfert en pleine propriété à la SAS Le Parisien libéré, ainsi que la somme de 20 000 euros à titre de dommages et intérêts.

Du point de vue du journal, le blog incriminé apporte de la confusion et trompe les lecteurs du dit journal. Tout naturellement la direction entend protéger sa marque et crie à la contrefaçon. Nous sommes donc bien en présence d’un cas de cybersquatting. mais avant de crier "à l’assassin" et de pointer du doigt la vilaine cybersquatteuse, demandons nous qui est-elle? Pourquoi ce choix de domaine? Quelles sont ses motivations?

Le blog The parisienne existe depuis 2003, l’auteure y raconte sa vie de... parisienne, ses envies, ses goûts et ses coups de gueule. Il s’agit nullement d’un site d’actualité mais d’un blog personnel qui illustre la vie d’une jeune femme vivant à Paris. L’auteur parle de "Moi numérique".

Du point revue juridique, le nom de domaine The parisienne a été enregistré bien après la marque "Le Parisien". Mais sommes nous réellement en présence d’un cas de cybersquatting? Doit on accorder le droit au journal d’obtenir tous les droits sur toutes les références à la capitale française?
 

Devant l’accusation de contrefaçon l’auteure répond "The Parisienne n’est la contrefaçon de rien ni de personne, puisque The Parisienne, c’est tout simplement moi."

Que penser de cette affaire? Peut on accorder le droit au journal Le Parisien d’être l’unique représentant de Paris? Que pensez des motivations de ce dernier? D’autant plus que le quotidien a attendu cinq années avant d’estimer que ce blog lui porte préjudice. Du point de vue des lecteurs, peut-on sérieusement imaginer que certains se trompent? Il nous semble improbable que des lecteurs confondent le site du célèbre quotidien avec un blog qui ne traite jamais d’actualité journalistique.

Est-ce un hasard si Le Parisien formule sa requête quelques mois avant l’arrivée du .Paris?
Nous verrons bien ce que la justice en pense, affaire à suivre…